L’expertise en vice caché, dans une démarche juridique, est une investigation objective de la défectuosité du bâtiment dans le but d’en déterminer la cause, l’ampleur et les mesures correctives.
La première condition préalable à la recevabilité d’une expertise en vice caché est que celle-ci soit de nature à aider le tribunal à comprendre les faits et à apprécier la preuve.
En matière de bâtiment, la preuve est objective, technique et scientifique.
Le témoignage d’expert est admissible pourvu que l’expert possède les qualités requises et que son témoignage soit nécessaire ou utile au tribunal aux fins de trancher des questions de caractère technique ou scientifique sur le vice caché.
Le juge tient compte de plus de la nature et de l’objet de l’expertise, de la qualification et de l’impartialité de l’expert, de l’ampleur et du sérieux de ses recherches, ainsi que du lien entre les opinions proposées et la preuve.
Il s’agit d’une démarche d’observation, de mesures ou de tests sur le site, suivie de conclusions et de recommandations objectives fondées sur la science du bâtiment.
Le tribunal apprécie la crédibilité des témoins experts, ainsi que la valeur scientifique ou technique des faits qu’ils relatent ou des opinions qu’ils émettent.
Selon les besoins du client, l’expert complète les observations visuelles du vice caché par des mesures, sondages, des forages ou démantèlements ainsi que des tests à l’aide d’instruments spécialisés.
L’expertise est basée sur des faits observés, ou rapportés, plutôt que sur des généralités. Les démarches personnelles de l’expert sur la nature du vice caché telles la visite des lieux et l’utilisation de techniques analytiques reconnues ajoutent grandement à la valeur probante.
Selon le cas les mesures les résultats des inspections, des sondages, des tests en laboratoires sont ensuite analysés en fonction des Codes du Bâtiment, des normes et des exigences de construction tels que les plans et devis.
Le défaut par l’expert d’effectuer les démarches professionnelles nécessaires pourra avoir un effet déterminant sur la valeur probante de son témoignage.
Source: L’expert, recevabilité, qualification et force probante, manuel de référence, cours formation continue; Barreau du Québec.
